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L'analyse économique et le droit criminel
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Guillaume Royer
 
Présentation
L'économie du droit, bien connue aux Etats-Unis sous le terme de Law and Economics, demeure encore largement inconnue des juristes français. Pourtant, la relecture du droit sous le prisme économique est assurément un vecteur important du renouveau de la pensée juridique et le droit criminel n'échappe pas à cette analyse critique des institutions. Loin de prétendre à l'exhaustivité, cet ouvrage se donne pour objectif de rendre compte des acquis récents de la recherche en matière d'économie du droit pénal mais également d'essayer d'appliquer ces nouveaux concepts au droit criminel français.
Extrait du livre
Prolégomènes : le juriste et l’économiste : frères ennemis ou faux ennemis ? A. L’existence d’un cloisonnement entre le droit et l’économie 1. Aperçu historique du rapport entre droit et économie 2. Le cloisonnement contemporain de l’enseignement des deux disciplines B. La redécouverte de liens étroits entre le droit et l’économie C. Les points de contact entre le droit et l’économie 1. La notion de droit économique 2. L’économie du droit Chapitre 1er : Genèse de l’économie du droit Section I : L’essor du mouvement Law and Economics aux Etats-Unis §I : Les fondements de la Law and Economics A. La proximité de la pensée de Bentham B. La old Law and Economics §II: La Law and Economics contemporaine A. L’intérêt grandissant des juristes américains B. L’avènement d’une critique dissidente §I : L’analyse économique du droit en Europe : un accueil enthousiaste A. L’importation de l’économie du droit dans les pays de common law B. La propagation de l’économie du droit dans les pays tradition romano-germanique §II : L’analyse économique du droit en France : une position singulière A. Une méthode tardivement reconnue en droit français B. Une terra incognita en sciences criminelles Chapitre 2 : Droit pénal et économie du droit Section I : Le modèle économique de la dissuasion §I : Approche théorique du modèle économique de la dissuasion : de Bentham à Becker A. L’arithmétique répressive de Jeremy Bentham B. La dissuasion économique de Gary S. Becker §II : Approche empirique de la dissuasion du crime : de quelques exemples tirés du droit positif français A. La détection des auteurs d’infraction en droit pénal français B. La condamnation des auteurs d’infraction en droit pénal français C. La dissuasion par la sanction Section II : La détermination d’un niveau optimum de criminalité §I : Le but social du droit pénal et son approche morale §II : Le but social du droit pénal et son approche économique Chapitre 3 : Procédure pénale et économie du droit Section I : La gestion des coûts d’administration de la justice pénale §I : La spécialisation des juridictions §II : La gradation des procédures §III : La simplification des procédures A. Le prétraitement du contentieux par des autorités administratives indépendantes B. La saisine a posteriori du juge Section II : La gestion des coûts d’erreur de la procédure pénale §I : La réparation des erreurs en temps réel A. Renforcement des garanties de la procédure et coûts d’erreur : les droits des parties en question B. Assouplissement des garanties de la procédure et coûts d’erreur : le juge unique en question §II : La réparation des erreurs a posteriori A. L’économie des voies de recours B. L’économie des indemnisations nées du procès pénal Conclusion
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